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Abus, outrances et faillite de la Médecine du travail
Dans un article précédent intitulé « Il y a urgence….la médecine est malade », j’ai déjà eu l’occasion de vous dire tout le mal que je pensais de la médecine actuelle et notamment de celle que j’intitule la « médecine d’urgence du week-end », c'est-à-dire celle où l’on attend une réponse rapide sans être contraint d’appeler le Samu. Quand j’écris le mot « mal », c’est de l’organisation dont je veux parler et jamais des compétences des intervenants. Je ne m’en sens pas le droit car j’estime ne pas avoir la compétence requise pour le faire et de plus, si je regarde derrière moi, je n’ai toujours eu qu’à me louer, sauf dans de très rares exceptions, des diagnostics et interventions dont j’ai bénéficié. Non, je trouve assez inadmissible que le week-end essentiellement, il n’y ait pas un seul toubib disponible, voire de garde, alors que ma commune dispose de 5 ou 6 centres médicaux et donc de plus d’une quinzaine de généralistes sans compter quelques médecins isolés. Il y a 11.000 habitants et je pense qu'une solution pourrait être trouvée. Le cas de ma commune n’est pas isolé et elles sont toutes logées à la même enseigne. Plus aucun toubib n’est présent à son cabinet, quand à venir à la maison un samedi ou un dimanche, c’est de l’histoire ancienne. La nuit le week-end, je n'en parle même pas ! C’est déplorable. De ce fait, et comme ce fut le cas pour nous, le service SOS Médecins étant surbooké et ne pouvant pas se déplacer rapidement à notre domicile, il m’a fallu dare-dare filer jusqu’à la Maison médicale de l’hôpital de Perpignan, réalisant ainsi quelques kilomètres avec l’angoisse que la voiture personnelle ne soit pas le moyen le mieux adapté dans le cas d’urgence auquel mon épouse était confronté. Je ne parle même pas de tous ces sites Internet qui vous promettent un médecin de garde rapidement car ce sont tous des voyous et des attrape-nigauds, sans foi ni loi, uniquement là pour faire du fric grâce aux appels téléphoniques où l’on vous trimballe d’un répondeur automatique à un autre, pendant un temps le plus long possible, pour finalement aucun résultat concret bien évidemment. J’ai du mal à comprendre que les médecins acceptent et soient partie prenante dans ce type de voyoucratie. Mon dieu qu’il est loin le serment d’Hippocrate !
Si la semaine dernière vous avez regardé le magazine « Envoyé spécial » à la télé, vous aurez constaté ce que l’Etat est entrain de faire de nos hôpitaux publics. Des machines à gagner du fric essentiellement ! Ils mettent la pression à tous les niveaux et à tout le monde et bien évidemment il en découle des conséquences dramatiques pour les salariés et les usagers. Qu’il était loin là aussi le serment d’Hippocrate dans ce reportage !
Et ça ce n’est que l’activité présente de la médecine actuelle mais amusez-vous à taper sur « Google recherche », les mots « étudiants en médecine et suicide » et vous verrez les résultats ahurissants que vous obtiendrez sur le sujet. La quasi totalité des étudiants ou presque souffrent de stress, de burn-out ou d’affections de ce type. Plus de 27% des étudiants français affirment souffrir de dépression, 66% d’anxiété, plus de 23% disent avoir eu des idées suicidaires, 700 ont fait au moins une tentative, des dizaines y laissent la vie chaque année. Je passe sur les autres chiffres tout aussi saisissants et dont on ne se doute pas si on ne s’intéresse pas au sujet. Ils font froid dans le dos quand on pense que tous ces jeunes seront chargés un jour de la santé de nos petits-enfants.
En médecine, et en France tout particulièrement, tout va à vau-l’eau. Je ne sais pas si vous avez fait ce constat mais il y a de plus en plus d’intervenants étrangers dans le milieu médical français, comme si nous étions incapables de former du personnel compétent, alors que nous avons 6 millions de sans emploi et que l'on dépense chaque année 32 milliards d’euros pour la formation professionnelle. Et vous verrez plus loin que des milliards il y en a bien d’autres.
Mais bon, trêve de bavardage, ce n’est pas de cela dont je veux vous parler ce mois-ci mais de la médecine du travail. J’ai intitulé mon coup de gueule « Abus, outrances et faillite de la Médecine du Travail ».
Vous ne le savez peut-être pas mais la Médecine du Travail a été revue et modifiée par la « fumeuse » loi El Khomri, loi confirmée depuis par les non moins « fumantes » ordonnances de notre président Jupiter prenant effet en ce début du mois de septembre 2017. Jupiter c’est Macron bien sûr et « c’est le dieu romain qui gouverne la terre, le ciel et tous les autres dieux », précise Wikipédia et bien d’autres encyclopédies. C’est ainsi que Macron qualifie lui-même sa politique, de « jupitérienne », une politique que les observateurs désignent comme impérieuse et dominatrice. En tous cas, s’il y a une politique que notre président gère mal c’est celle de la Médecine du travail dont je vais vous parler.
Je commence mon développement en posant deux questions puis je vous rappelle ce que dit la nouvelle loi El Khomri et celle de Macron :
- 1ere question : Si vous êtes salarié, pensez-vous qu’une visite à la Médecine du Travail tous les 5 ans seulement soit une bonne mesure ? Une mesure efficace ?
- 2eme question : Trouvez-vous normal que le coût de la Médecine du Travail, le fameux forfait annuel par salarié que toute société verse à un organisme privé, soit aussi élevé pour une petite association de bénévoles gérant un ou deux salariés à temps très partiel que pour une entreprise du CAC 40 employant des milliers de personnes à temps complet ? En écrivant, entreprise du CAC 40, je force volontairement le trait car ces dernières ont leur propre service de santé au travail mais prenons par exemple n’importe quelle autre entreprise avec des milliers de salariés et c’est bon aussi !
Pour moi, la réponse est clairement « Non » dans les deux cas ! Mais puisqu’il s’agit d’un blog et que la discussion est ouverte, vous avez le droit d’être en désaccord et d’expliquer pourquoi si le sujet vous intéresse.
Que disent en résumé les nouvelles dispositions de la Loi El Khomri : À compter du 1er janvier 2017, la visite médicale d'embauche pour tous disparaît. Elle est remplacée dans la loi Travail par le suivi individuel de l'état de santé du salarié, sauf pour les travailleurs des postes à risques. La visite d'information et de prévention n'aura pas pour objectif de vérifier l'aptitude du salarié mais de l'informer sur les risques liés à son poste. Elle ne sera pas nécessairement effectuée par un médecin du travail mais par un professionnel de santé. Seuls les travailleurs sur des postes à risques bénéficient d'une visite médicale d'embauche donnant lieu à la délivrance d'un avis d'aptitude ou d'inaptitude. Sont considérés comme des postes à risques ceux donnant lieu à une exposition à l'amiante, à un certain niveau de plomb, à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques, à des agents biologiques, à du rayonnement ionisant, à un risque hyperbare ou à risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages. C'est le cas aussi des postes pour lesquels le code du travail impose un examen d'aptitude spécifique. L'employeur, après avis du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), peut aussi considérer que certains postes particuliers dans l'entreprise sont à risques. Les ordonnances Macron n’ont apparemment que fait confirmer ces dispositions, toutefois, la visite d'information et de prévention reste obligatoire dans les 3 mois suivant l’embauche.
Alors bien évidemment, laissons les postes à risques de côté car rien ou presque ne changent pour eux mais pour tous les autres, la majorité bien sûr, vous aurez droit au mieux à une visite à votre embauche, et encore faut-il insister, puis ensuite ça sera tous les 3 ans voire tous les 5 ans si votre employeur le souhaite, voire vous. Un simple coup de fil et la visite programmée sera ajournée et reportée aux calendes grecques. En tant qu’employeur, j’en ai fait le triste constat malgré que ma salariée avait eu un gros souci de santé quelques mois plus tôt. Par visite, il faut entendre interrogatoire, qui ne sera plus automatiquement réalisé par un médecin du travail mais pas un infirmier, un interne ou à la limite par n’importe qui intervenant dans le milieu médical car s’agissant de noter de simples réponses à des questions aucune compétence ne sera vraiment requise.
C’est ainsi que si vous êtes malade ou l’avez été, si vous avez une affection quelconque, grave ou pas, mais que vous ne voulez pas perdre votre job à cause de ça, que vous ne voulez pas que votre employeur le sache, vous pourrez aisément mentir lors de ce simple interrogatoire, sans que votre employeur, premier responsable en cas d’un souci quelconque, en soit informé. Le médecin sera impuissant devant votre mensonge et votre employeur qui a payé pour un service médical sera floué. Il ne faut pas se leurrer, la plupart des salariés diront ce qu’ils ont envie de dire à leur interlocuteur surtout si leur emploi risque d’être remis en cause.
Qu’il est loin le temps où les salariés avaient droit à une visite médicale tous les ans. Un toubib vous auscultait, regardait si votre vue ou votre ouïe n’avait pas baissé, il vous pesait vous donnant au passage quelques conseils de nutrition si vous aviez pris un peu trop de poids. Tous les 2, 3 ou 4 ans, nous avions droit à une radio des poumons. Si un problème quelconque survenait, auditif par exemple comme ce fut le cas pour moi, un examen plus poussé était réalisé, à la fois pour connaître la gravité mais analyser les causes aussi. La plongée en apnée dans mon cas par exemple. Un problème articulaire ? Et la radio était programmée. Ça valait ce que ça valait mais nous avions le sentiment d’une vraie visite médicale préventive. L'employeur payait une cotisation mais il était tranquillisé quand son employé revenait avec un certificat d'aptitude signé du médecin du travail. Aujourd’hui tout ça c’est de l’histoire ancienne mais ce qui reste d’actualité c’est ce que ça coûte aux entreprises. Les fameuses outrances et abus du titre de mon article. Je gère une petite association avec 2 voire 3 salariées par an mais à temps très partiel (3 heure hebdo pour une et 1 heure hebdo pour l’autre) et je suis donc très bien placé pour affirmer ce que ça coûte, preuve à l’appui.
L’an dernier, j’ai reçu du CSTPO (Centre de Santé au Travail des Pyrénées-Orientales) une facture de 302,00 euros TTC (ci-dessous) pour avoir déclaré 3 salariées lors de l’année 2016. Un coût de 85,50 euros HT par an et par salariée soit 102,60 euros TTC, ce qui en bout de course, risque de faire une addition très salée de 513 euros par salarié pour une seule visite (qui n’en est plus une !) tous les 5 ans. Si on la compare au coût d’une consultation à 25 euros chez n’importe quel toubib, il n’est pas outrancier de parler d’outrances et d’abus et ce d'autant pour un simple interrogatoire et non plus pour une consultation médicale digne de ce nom. Je précise que sur les 3 salariées, une avait déjà quittée l’association depuis plusieurs mois, ne passant jamais aucune visite, puisque son emploi a consisté en de brefs remplacements qui n'ont pas permis la prise d'un rendez-vous avec le centre de santé au travail.
Pour vous donner quelques ordres de grandeur, à elle seule cette facture au CSTPO a représentée 14% de toutes les charges sociales annuelles de l’association ; Urssaf, chômage, retraites et prévoyance tout inclus. Pour la salarié qui avait fait que des petits remplacements, le coût de la Médecine du Travail a représenté à lui tout seul 68% du salaire net que nous lui avons versé.
Ajoutons à ces extravagances, que mes salariées ont un autre job par ailleurs pour lequel leurs employeurs cotisent déjà à la Médecine du Travail (c’est une obligation quand les emplois sont différents) et la coupe est déjà bien pleine et parfois elle déborde comme ce fut le cas pour moi qui me suis battu bec et ongles pour tenter de faire reconnaître ces abus et injustices financières, car en ma qualité de bénévole, je me bats et gère au mieux pour que l’association n’est besoin d’aucune subvention publique et de l’autre il y a des organismes tels que celui-ci qui s’engraissent pour un service dont on est en droit de se demander à quoi peut-il bien servir et qui parfois même n’est jamais rendu.
Ajoutons à cela que les associations qui perçoivent ces cotisations sont définies comme la nôtre, c'est-à-dire loi 1901 à but non lucratif (*), que leur gestion est assez opaque car j’ai cherché leur bilan sur Internet sans jamais le trouver et l’on est en droit de se demander « que font-ils de tout cet argent ? »
Jugez plutôt !
J’ai appris que la CSTPO gérait 12.600 salariés. Multipliez ce chiffre par la cotisation annuelle de 85,50 euros H.T et vous obtenez le chiffre faramineux de 1.077.300 euros. Plus d’un million d’euros, c’est vraiment pas mal pour une association dont le but se veut non lucratif ! Depuis, ils ont fusionné avec une autre structure, le PST66, créant ainsi le Pôle Santé Travail 66 gérant 110.000 salariés auprès de 11.355 entreprises soit un chiffre d’affaires annuel hors taxes qui sera de 9.405.000 euros au prochain exercice. Près de 10 millions d'euros pour une entreprise qui est à but non lucratif, j'ai quand même le sentiment que quelque chose ne tourne pas rond ! En France, il y a 270 centres fédérés par le CISME et donc 15 millions de salariés. Je vous laisse le soin de vérifier le calcul car bien évidemment le chiffre dépasse l’entendement : 12 milliards 825 millions d’euros. Toujours sans but lucratif bien sûr ! Qui a dit qu’il n’y avait pas d’argent dans le secteur médical ? Pourquoi les hôpitaux sont-ils obligés de réduire leurs coûts ? Où va tout cet argent ? Qu'en fait-on ? Quand je pense que dans le reportage d'Envoyé Spécial, une responsable d'un service de réanimation se plaignait du manque d'un appareillage respiratoire pouvant sauvé des vies humaines mais que l'hôpital n'avait pas les moyens de le lui payer parce qu'il coûtait 40.000 euros, j'ai du mal à comprendre !!!
Voilà, vous avez un maximum d’informations pour répondre aux 2 questions que j’ai soulevées au début du sujet. Vous pouvez bien évidemment vérifier toutes ces infos sur Internet. Si vous trouvez une anomalie, une exactitude, je suis preneur et reste à l’écoute.
Pour être complet, il faut savoir que la loi El Khomri a été décidée car il y avait une grave pénurie de médecins du travail, l’emploi n’étant pas, paraît-il, suffisamment valorisant. C'est sans doute plus valorisant d'aller pointer à Pôle Emploi ? Du coup, la pénurie de médecins du travail a entraîné cette solution de ne plus faire des consultations médicales rapprochées pour l’ensemble des salariés. En contrepartie et dans le même temps, les emplois administratifs ont flambé dans les centres de santé. Moins de toubibs, moins de visites médicales mais plus de secrétaires pour gérer tout ça, triste constat d’une étrange gestion, ne trouvez-vous pas ? Par contre, les cotisations ont continué à flamber d’année en année, voilà ce qu’est aujourd’hui la Médecine du Travail dont je rappelle ci-dessous les missions :
La définition des missions (Code du travail, article L. 4622-2) : Les services de santé au travail ont pour mission exclusive d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Ils conduisent les actions de Santé au travail, conseillent les employeurs, les travailleurs et leurs représentants, assurent la surveillance de l'état de santé des travailleurs et participent au suivi et contribuent à la traçabilité des expositions professionnelles et à la veille sanitaire.
Je crains qu'avec un simple interrogatoire tous les 5 ans, personne ne s'aperçoive que votre santé s'est altérée, si par malheur ça venait à être le cas et si en plus vous ne dites pas la vérité de peur de perdre votre job. Alors oui, j'estime que les missions ne sont plus ou ne peuvent plus être remplies correctement. Oui, il y a une faillite de la Médecine du Travail qui ne remplit plus son rôle auprès de tous. J'estime que le tarif de la cotisation est devenu excessif par rapport au service rendu et carrément abusif pour une petite association comme celle que je gère. Que la gestion est désastreuse et outrancière pour tous les métiers qui ne sont pas spécialement à risques. Faut-il nécessairement faire un travail à risques pour devenir malade ? J'ai perdu trois ami(e)s très jeunes de divers cancers qui étaient respectivement commercial (46 ans), vendeuse dans une boutique (53 ans) et infographiste (50 ans), pas vraiment des métiers faisant partie de la liste des postes à risques cités plus haut !
Quand je pense que lors de sa campagne présidentielle Macron disait « on va faire un travail d’orfèvre » en matière de santé et « faire la révolution » en matière de prévention, force est de reconnaître qu’en orfèvrerie il doit sans doute s’y connaître, mais plutôt du côté de la place Vendôme et pendant ce temps, vous salariés et nous petites associations, on reste à quai, mais heureusement pas au quai des Orfèvres, qui d’ailleurs a déménagé au mois de juin et n’existe plus.
La révolution a commencé avant Macron, mais avec lui, elle commence à être réussie. Je ne parle pas de la prévention des salariés bien sûr, mais force est de constater qu’avec lui tout change et tout se perd à la vitesse grand « V » : une médecine de qualité, les hôpitaux publics, une formation efficace et sereine de nos étudiants, le Code du Travail est mis à mal, la médecine du Travail ne remplit plus son rôle, la police déménage, les traditions partent aux oubliettes, le 36 quai des Orfèvres disparaît lui aussi, mais que voulez-vous, Jupiter, dieu qui gouverne la terre, le ciel et tous les autres dieux ne peut pas s’occuper en plus de tâches subalternes…..
Il est pas beau notre modèle social dont tous nos derniers présidents ont vanté les mérites, disant au passage qu’il ne voulait surtout toucher à rien ?
Si peu ! Si peu !
(*) association à but non lucratif : Une association à but non lucratif est un groupe d'au moins deux membres qui exercent une activité sans en retirer un avantage financier à titre personnel. S'il y a des bénéfices, ils sont reversés à l'association pour la développer.
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Tags : médecine du travail, outrance, abus, cotisation, médecine, travail, association, cout
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Commentaires
mon premier message n'est pas passé.
Bravo pour cette éclatante démonstration.
Cependant la fonction de médecin du travail ne se limite pas aux consultations mais aussi à l'établissement de fiches métiers et risques, les visites in situ, les relations avec les CHST et l'employeur, la participation à la réinsertion du salarié. Même si cela ne semble pas avoir été fait chez vous, ni sans doute même utile dans votre structure (quoiqu'il est connu qu'il existe des situations de stress dans certaines associations, petites ou grosses). Mais vous exposez très bien le sujet.
Un bémol en ce qui concerne l'examen. Ne pas oublier que la mission du médecin du travail est strictement délimitée au périmètre du travail. Il n'a pas à réaliser un bilan de santé et vos amis occupés dans une activité tertiaire ne sont à priori pas décédés des suites d'une affection en lien avec le travail.
Par ailleurs il n'y a pas à regretter les abus de pouvoir passés avec menace d'inaptitude si le salarié n'était pas compliant aux exigences hors périmètre du MT : déshabillage excessif, examens parfois totalement déplacés ou sans aucun rapport avec les risques, questions intrusives et déplacées, vaccinations imposées sans nécessité. Comment le regretter ?
Bien cordialement